Calendrier scolaire 2010-2011, 2011-2012 & 2012-2013

Calendrier scolaire des années 2010-2011, 2011-2012 et 2012-2013

NOR : MENE0914826A
RLR : 507-0
arrêté du 20-7-2009 - J.O. du 22-7-2009
MEN - DGESCO B3-3



Vu articles L. 521-1 et D. 521-1 à D. 521-7 du code de l'éducation ; avis du CSE du 1-7-2009
Article 1 - Le présent arrêté fixe le calendrier scolaire national des années 2010-2011, 2011-2012 et 2012-2013.
Article 2 - L'année scolaire s'étend du jour de la rentrée des élèves au jour précédant la rentrée suivante.
Article 3 - Les académies, à l'exception de celles visées à l'article 5, sont réparties en trois zones de vacances A, B et C.
La zone A comprend les académies de Caen, Clermont-Ferrand, Grenoble, Lyon, Montpellier, Nancy-Metz, Nantes, Rennes, Toulouse.
La zone B comprend les académies d'Aix-Marseille, Amiens, Besançon, Dijon, Lille, Limoges, Nice, Orléans-Tours, Poitiers, Reims, Rouen, Strasbourg.
La zone C comprend les académies de Bordeaux, Créteil, Paris, Versailles.
Article 4 - Pour toute la durée des années scolaires 2010-2011, 2011-2012 et 2012-2013, dans tous les établissements scolaires relevant du ministère chargé de l'éducation nationale, les dates de rentrée des personnels enseignants et les dates de rentrée des élèves ainsi que les dates des périodes de vacance des classes sont fixées conformément aux tableaux annexés au présent arrêté, sous réserve de l'application des dispositions des articles D. 521-1 àD. 521-5 du code de l'éducation.
Article 5 - Pour les académies de la Guadeloupe, de la Guyane, de la Martinique, de La Réunion, de la Corse et pour Saint-Pierre-et-Miquelon, le calendrier est fixé conformément aux dispositions des articles D. 521-6 et D. 521-7 du code de l'éducation.
Article 6 - Le directeur général de l'enseignement scolaire, les recteurs d'académie et le chef du service de l'éducation nationale de Saint-Pierre-et-Miquelon sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.



Fait à Paris, le 20 juillet 2009
Le ministre de l'Éducation nationale, porte-parole du Gouvernement
Luc Chatel



Annexe 1
Année scolaire 2010-2011




PériodesZone AZone BZone C

Rentrée des enseignants (*)	Mercredi 1er septembre 2010	Mercredi 1er septembre 2010	Mercredi 1er septembre 2010
Rentrée scolaire des élèves	Jeudi 2 septembre 2010	Jeudi 2 septembre 2010	Jeudi 2 septembre 2010
Toussaint	Samedi 23 octobre 2010 Jeudi 4 novembre 2010	Samedi 23 octobre 2010 Jeudi 4 novembre 2010	Samedi 23 octobre 2010 Jeudi 4 novembre 2010
Noël	Samedi 18 décembre 2010 Lundi 3 janvier 2011	Samedi 18 décembre 2010 Lundi 3 janvier 2011	Samedi 18 décembre 2010 Lundi 3 janvier 2011
Hiver	Samedi 26 février 2011 Lundi 14 mars 2011	Samedi 19 février 2011 Lundi 7 mars 2011	Samedi 12 février 2011 Lundi 28 février 2011
Printemps	Samedi 23 avril 2011 Lundi 9 mai 2011	Samedi 16 avril 2011 Lundi 2 mai 2011	Samedi 9 avril 2011 Mardi 26 avril 2011
Début des vacances d'été (**)	Samedi 2 juillet 2011	Samedi 2 juillet 2011	Samedi 2 juillet 2011

(*) Deux demi-journées (ou un horaire équivalent), prises en dehors des heures de cours, seront dégagées, avant les vacances de la Toussaint, afin de permettre de prolonger la réflexion engagée lors de la journée de prérentrée.
(**) Les enseignants appelés à participer aux opérations liées aux examens sont en service jusqu'à la date fixée pour la clôture deces examens par la note de service établissant le calendrier de la session.

Le départ en vacances a lieu après la classe, la reprise des cours le matin des jours indiqués.
Lorsque les vacances débutent un samedi, pour les élèves qui n'ont pas cours ce jour-là, le départ a lieu le vendredi après les cours.







Annexe 2
Année scolaire 2011-2012




PériodesZone AZone BZone C

Rentrée des enseignants (*)	Vendredi 2 septembre 2011	Vendredi 2 septembre 2011	Vendredi 2 septembre 2011
Rentrée scolaire des élèves	Lundi 5 septembre 2011	Lundi 5 septembre 2011	Lundi 5 septembre 2011
Toussaint	Samedi 22 octobre 2011 Jeudi 3 novembre 2011	Samedi 22 octobre 2011 Jeudi 3 novembre 2011	Samedi 22 octobre 2011 Jeudi 3 novembre 2011
Noël	Samedi 17 décembre 2011 Mardi 3 janvier 2012	Samedi 17 décembre 2011 Mardi 3 janvier 2012	Samedi 17 décembre 2011 Mardi 3 janvier 2012
Hiver	Samedi 11 février 2012 Lundi 27 février 2012	Samedi 25 février 2012 Lundi 12 mars 2012	Samedi 18 février 2012 Lundi 5 mars 2012
Printemps	Samedi 7 avril 2012 Lundi 23 avril 2012	Samedi 21 avril 2012 Lundi 7 mai 2012	Samedi 14 avril 2012 Lundi 30 avril 2012
Début des vacances d'été (**)	Jeudi 5 juillet 2012	Jeudi 5 juillet 2012	Jeudi 5 juillet 2012

(*) Deux demi-journées (ou un horaire équivalent), prises en dehors des heures de cours, seront dégagées, avant les vacances de la Toussaint, afin de permettre de prolonger la réflexion engagée lors de la journée de prérentrée.
(**) Les enseignants appelés à participer aux opérations liées aux examens sont en service jusqu'à la date fixée pour la clôture deces examens par la note de service établissant le calendrier de la session.

Le départ en vacances a lieu après la classe, la reprise des cours le matin des jours indiqués.
Lorsque les vacances débutent un samedi, pour les élèves qui n'ont pas cours ce jour-là, le départ a lieu le vendredi après les cours.



Annexe 3
Année scolaire 2012-2013




PériodesZone AZone BZone C

Rentrée des enseignants (*)	Lundi 3 septembre 2012	Lundi 3 septembre 2012	Lundi 3 septembre 2012
Rentrée scolaire des élèves	Mardi 4 septembre 2012	Mardi 4 septembre 2012	Mardi 4 septembre 2012
Toussaint	Samedi 27 octobre 2012 Jeudi 8 novembre 2012	Samedi 27 octobre 2012 Jeudi 8 novembre 2012	Samedi 27 octobre 2012 Jeudi 8 novembre 2012
Noël	Samedi 22 décembre 2012 Lundi 7 janvier 2013	Samedi 22 décembre 2012 Lundi 7 janvier 2013	Samedi 22 décembre 2012 Lundi 7 janvier 2013
Hiver	Samedi 23 février 2013 Lundi 11 mars 2013	Samedi 16 février 2013 Lundi 4 mars 2013	Samedi 2 mars 2013 Lundi 18 mars 2013
Printemps	Samedi 20 avril 2013 Lundi 6 mai 2013	Samedi 13 avril 2013 Lundi 29 avril 2013	Samedi 27 avril 2013 Lundi 13 mai 2013
Début des vacances d'été (**)	Jeudi 4 juillet 2013	Jeudi 4 juillet 2013	Jeudi 4 juillet 2013

(*) Deux demi-journées (ou un horaire équivalent), prises en dehors des heures de cours, seront dégagées, avant les vacances de la Toussaint, afin de permettre de prolonger la réflexion engagée lors de la journée de prérentrée.
(**) Les enseignants appelés à participer aux opérations liées aux examens sont en service jusqu'à la date fixée pour la clôture de ces examens par la note de service établissant le calendrier de la session.

Le départ en vacances a lieu après la classe, la reprise des cours le matin des jours indiqués.
Lorsque les vacances débutent un samedi, pour les élèves qui n'ont pas cours ce jour-là, le départ a lieu le vendredi après les cours.


http://www.education.gouv.fr/cid28961/mene0914826a.html